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Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR)

Version intégrale du SADR

SADR2 page couverture

Adopté le 9 février 2005 et entré en vigueur le 22 juin 2005.

Le SADR a été modifié à plusieurs reprises. Les règlements de modification en vigueur, apparaissant dans le tableau plus bas, ont tous été intégrés aux cinq livres du SADR, disponibles plus loin sur cette page.

Blocs thématiques

  • Livre I – Le schéma d’aménagement et de développement (pdf : 8,36 Mo)
  • Livre II – Le document complémentaire (pdf : 2,1 Mo)
  • Livre III – Le plan d’action (pdf : 1,1 Mo)
  • Livre IV – L’annexe cartographique (pdf : 123 Mo)
  • Livre V – Les fiches techniques et tableaux synthèses (pdf : 15,1 Mo)

Pour plus de commodité, téléchargez individuellement la carte 25 du Livre IV « Les grandes affectations du territoire » (à jour le 22 décembre 2022):

  • (carte 25) Les grandes affectations du territoire (PDF : 10,3 Mo)

Règlements de modification au schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR)

Numéro du règlementDescriptionDate d’adoptionDate d’entrée en vigueur
Projet de règlement 334-2022Agrandissement du périmètre urbain de la municipalité de Saint-Gilles23-11-2022Prévue pour la mi-mai 2023
Règlement 327-2022Usages non agricoles en affectation agricole à Saint-Patrice-de-Beaurivage18-05-202212-07-2022
Règlement 326-2022Modifications de zones d’aménagement prioritaire et de zones de réserve à Saint-Sylvestre.18-05-202230-06-2022
Règlement 325-2022Modifications de zones d’aménagement prioritaire et de zones de réserve à Val-Alain.18-05-202212-07-2022
Règlement 324-2022Modifications de zones d’aménagement prioritaire et des limites du périmètre urbain de Saint-Patrice-de-Beaurivage.18-05-202230-06-2022
Règlement 323-2022Modifie des zones d’aménagement prioritaires (ZAP), des zones de réserve (ZR), ainsi que les limites du périmètre urbain (PU) de Saint-Édouard-de-Lotbinière.18-05-202230-06-2022
Règlement 322-2021Modification de zones d'aménagement prioritaires (ZAP) et de zones de réserve dans le périmètre urbain de la municipalité de Saint-Agapit, en remplacement du règlement 319-2021.12-01-202216-03-2022
Règlement 318-2021Création d'une affectation industrielle hors périmètre urbain (PU), adjacente au PU de la municipalité de Saint-Gilles.19-05-202122-07-2021
Règlement 316-2021Conversion de zones de réserve en zones d'aménagement prioritaire (ZAP) dans le périmètre urbain de la municipalité de Dosquet.19-05-202122-07-2021
Règlement 315-2021Agrandissement du périmètre urbain de la municipalité de Laurier-Station afin de permettre l'expansion de Bernier Sports.19-05-202123-06-2021
Règlement 313-2021Pour corriger certaines incompatibilités, entre la limite de la zone agricole provinciale et les périmètres urbains de cinq (5) municipalités (2ème groupe), survenues lors de la rénovation cadastrale. Annexion d'une partie du territoire de la ville de Lévis.19-05-202123-06-2021
Règlement 310-2020Agrandissement de l'affectation récréotouristique (Domaine du Radar) à Saint-Sylvestre09-09-202021-10-2020
Règlement 309-2020Agrandir le périmètre d'urbanisation de Saint-Narcisse-de-Beaurivage09-09-202021-10-2020
Règlement 301-2020Vise à exempter certains travaux de certaines conditions d'émission des permis de construction. 20-05-202017-07-2020
Règlement de contrôle intérimaire (RCI) 302-2020Suspend temporairement l'application de l'article 2.5 du document complémentaire du schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR)12-02-202015-04-2020
Règlement 297-2019Agrandir le périmètre urbain de Saint-Édouard-de-Lotbinière10-07-201913-08-2019
Règlement 293-2019Permettre les maisons de tourisme dans les affectations agricoles08-05-201918-06-2019
Règlement 287-2018Permettre, aux municipalités qui le désirent, de prohiber partiellement les chenils dans les affectations agricoles.12-09-201824-10-2018
Règlement 286-2018Assouplir les normes d'implantation des bâtiments d'élevage, en considération du bien être animal12-09-201824-10-2018
Règlement 285-2018Agrandir le périmètre urbain de la municipalité de Saint-Apollinaire11-07-201814-08-2018
Règlement 284-2018Agrandir le périmètre urbain de la municipalité de Sainte-Agathe-de-Lotbinière 11-07-201814-08-2018
Règlement 283-2018 (taille du fichier : 41,2 Mo)Modifier et ajouter des affectations agricoles (îlots) déstructurés et ajouter les toitures souples permanentes sur fosses à lisier, comme facteur atténuant des odeurs.12-09-201824-10-2018
Règlement 277-2017Créer une grande affectation récréo-touristique dans la municipalité de Saint-Agapit, afin de permettre l'implantation d'un camp scout. Mettre aussi à jour la liste des secteurs affectés « récréo-touristiques » sur le territoire de la MRC.10-01-201824-02-2018
Règlement 272-2016

(taille du fichier: 30 Mo)
Pour corriger certaines incompatibilités, entre la limite de la zone agricole provinciale et les périmètres urbains de treize (13) municipalités, survenues lors de la rénovation cadastrale.14-06-2017
25-07-2017
Règlement 271-2016 Prévoir des dispositions particulières concernant l’implantation des composteurs à carcasses d’animaux10-08-201603-10-2016
Règlement 270-2016Modifier la zone inondable de la rivière Beaurivage à Saint-Patrice-de-Beaurivage10-08-201603-10-2016
Règlement 268-2016Permettre la revalorisation de béton, béton armé et béton bitumineux dans les carrières en activité10-08-201603-10-2016
Règlement 267-2016Modifier le périmètre d’urbanisation et les affectations de la municipalité de Saint-Agapit10-08-201603-10-2016
Règlement 258-2015Permettre les sablières dans l’affectation industrielle du périmètre urbain de la municipalité de Saint-Apollinaire10-06-201524-07-2015
Règlement 257-2015Modifier le périmètre urbain et les affectations de la municipalité de N.-D.-S.-C.-d’Issoudun10-06-201524-07-2015
Règlement 256-2015Agrandir le périmètre urbain de la municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage10-06-201524-07-2015
Règlement 248-2014Modifier les limites du périmètre urbain de la municipalité de Val-Alain21-05-201417-07-2014
Règlement 245-2013Remplacer le chapitre sept du document complémentaire, concernant le déboisement en forêt privée.27-11-201331-01-2014
Règlement 241-2013Agrandir le périmètre urbain de la municipalité de Saint-Patrice-de-Beaurivage.14-08-201331-10-2013
Règlement 242-2013Agrandir le périmètre urbain de la municipalité de Saint-Gilles.12-06-201317-07-2013
Règlement 233-2012Modifier les limites des périmètres urbains des municipalités de N.-D.-S.-C.-d’Issoudun, Sainte-Agathe-de-Lotbinière, Saint-Agapit et Saint-Édouard-de-Lotbinière et apporter des assouplissements aux normes de lotissement à proximité des cours d’eau. Modifier des affectations ZAP et Zone de réserve à l’intérieur du PU de Laurier-Station.14-03-201209-05-2012
Règlement 216-2010Agrandir le périmètre urbain (PU) de Saint-Apollinaire, modifier les affectations à l’intérieur des PU de Sainte-Agathe-de-Lotbinière et Val-Alain et apporter quelques corrections à divers éléments du SADR pour en faciliter son application.12-05-201008-07-2010
Règlement 211-2009Intégrer au SADR le règlement de contrôle intérimaire (RCI) 210-2009 relatif aux constructions de résidences en zone agricole (LPTAAQ, article 59) et modifier le périmètre urbain de la municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage. (voir note)09-09-200910-11-2009

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