Comités
Différents comités consultatifs sont mis en place afin de conseiller les élus dans leurs prises de décisions en matière de développement du territoire de Lotbinière.
Comité de cogestion
Ce comité s’occupe de la gestion du Lieu d’enfouissement technique à Saint-Flavien (LET) et de toutes les questions environnementales. Afin de représenter toutes les municipalités, le comité est divisé en secteur. Le maire de Saint-Flavien est d’office sur le comité puisque le LET se situe dans sa municipalité.
Représentant pour 2019 :
Délégués :
Marcel Richard
Bernard Ouellet
Bernard Fortier, président
Mario Grenier
Normand Côté
Christian Baril
Substituts :
Jacques Gauthier
Yves Gingras
Daniel Turcotte
Denis Dion
Commission d’aménagement
Ce comité est constitué en vertu de la Loi sur l’Aménagement et l’Urbanisme (LAU) et s’occupe du schéma d’aménagement et des relations avec la Table UPA/MRC. La commission d’aménagement est formée de trois personnes et du préfet nommé d’office. Cette commission se réunit selon les dispositions de la LAU (ex. : pour la consultation sur le schéma d’aménagement), le préfet se joint aux membres de la commission pour diriger les consultations publiques. L’aménagiste de la MRC est secrétaire de la Commission d’aménagement.
Représentants pour 2019 :
Normand Côté, préfet
Yves Gingras
Bernard Fortier
Yvan Charest
Selon la LAU le préfet est d’office sur la Commission d’aménagement.
Comité de négociation
Ce comité s’occupe de la convention collective. La convention collective prévoit que le conseil de la MRC forme un comité de négociation. La convention vient à échéance le 31 décembre 2019.
Représentants pour 2019 :
Normand Côté, préfet
Annie Thériault
Christian Richard
Bureau des délégués de cours d’eau
Le Code municipal du Québec prévoit que le conseil de la MRC nomme un bureau de délégués de cours d’eau pour la gestion des cours d’eau avec les MRC voisines. Selon le Code municipal, le préfet est d’office sur ce bureau.
Représentants pour 2019 :
Normand Côté, préfet
Marcel Richard
Bernard Fortier
Comité de sécurité incendie
En vertu des nouvelles responsabilités confiées à la MRC par la Loi sur la sécurité incendie, la MRC forme un comité de sécurité incendie composé de 4 maires et de 4 chefs pompiers et du préfet pour donner les orientations à suivre au projet de réforme.
Représentants pour 2019 :
Normand Côté, préfet
Jacques Gauthier
Christian Richard
Yvan Charest
Denis Dion
Chefs pompiers :
Onil Groleau de Lotbinière
Patrice Martel de Saint-Gilles
Patrick Rousseau de Laurier-Station
Alain Pelletier de Saint-Patrice-de-Beaurivage
Comité de la Sécurité publique (CSP)
La MRC de Lotbinière a signé une entente avec la Sûreté du Québec pour la mise en œuvre des nouvelles responsabilités en matière de police. La MRC doit maintenir un comité de sécurité publique (CSP) dans son territoire.
Représentants pour 2019 :
Mario Grenier, président
Yvan Charest
Jacques Gauthier
Annie Thériault
Comité culturel
Avec l’adoption de la politique culturelle et du plan d’action, il y a lieu de créer un comité Culture et patrimoine permanent pour assurer le suivi et le développement de ce secteur d’activités. Le comité culturel est composé de 7 personnes, dont 1 élu.
Représentants pour 2019 :
Nicole Viel Noonan
Comité des représentants sectoriels de la planification stratégique 2019-2022 (PS19/22)
Le conseil a formé un comité de représentants sectoriels pour effectuer le suivi de la PS jusqu’en 2022. Le comité des représentants sectioriels est accompagné de 4 personnes au niveau administratif (MRC, CLD, CDC, CF).
Représentants pour 2019 :
Normand Côté, préfet
Bernard Fortier, préfet suppléant
Robert Samson
Jean Bergeron
Christian Richard
Comités spéciaux réunissant tous les élus
Chaque année nous tenons 2 comités spéciaux, le forum des maires (octobre) et celui sur l’étude du budget (novembre)
Comité d’implantation du Campus Collégial de Lotbinière
Lors de l’implantation du Campus collégial de Lotbinière, le préfet et les DG de la MRC et du CLD ont été interpelés.
Comité consultatif en environnement
Le conseil a mis sur pied un CCE tel que prévu par la planification stratégique. Cette table de travail est composée de 8 personnes, dont 2 élus et le préfet.
Représentants pour 2019 :
Nicole Viel Noonan
Christian Richard
Comité MRC – Familles, des jeunes aux aînés
Comité né de la fusion du comité MADA Famille et du comité Famille pour former le nouveau comité MRC-Famille, des jeunes aux aînés (rés NO. 010-01-2016).
Représentants pour 2019 :
Robert Samson
Denise Poulin
Comité de travail temporaire pour l’élaboration d’un Règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés
Comité de travail créé le 18 mai 2016 (résolution 147-05-2016) afin de finaliser le Règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés. Comité formé de 11 personnes dont 3 maires.
Représentants pour 2019 :
Annie Thériault
Jacques Gauthier
Mario Grenier
Comité de travail sur le développement local et régional
Comité de travail créé le 8 juin 2016 (résolution 161-06-2016).
Il est composé de représentants de Goutez Lotbinière, CLD de Lotbinière, Comité culturel, Office du tourisme de Lotbinière et la Table UPA/MRC. Le préfet y siège également.
Comité de suivi du PDZA
Comité de suivi du Plan de développement de la zone agricole. Aucun élu n’y siège.
