Comités
Différents comités consultatifs sont mis en place afin de conseiller les élus dans leurs prises de décisions en matière de développement du territoire de Lotbinière.
Comité de cogestion
Ce comité s’occupe de la gestion du Lieu d’enfouissement technique à Saint-Flavien (LET) et de toutes les questions environnementales. Afin de représenter toutes les municipalités, le comité est divisé en secteur. Le maire de Saint-Flavien est d’office sur le comité puisque le LET se situe dans sa municipalité.
Représentant pour 2020 :
Délégués :
Jacques Gauthier
Bernard Ouellet
Bernard Fortier, président
Mario Grenier
Normand Côté
Christian Baril
Substituts :
Jean Bergeron
Yves Gingras
Daniel Turcotte
Denis Dion
Commission d’aménagement
Ce comité est constitué en vertu de la Loi sur l’Aménagement et l’Urbanisme (LAU) et s’occupe du schéma d’aménagement et des relations avec la Table UPA/MRC. La commission d’aménagement est formée de trois personnes et du préfet nommé d’office. Cette commission se réunit selon les dispositions de la LAU (ex. : pour la consultation sur le schéma d’aménagement), le préfet se joint aux membres de la commission pour diriger les consultations publiques. L’aménagiste de la MRC est secrétaire de la Commission d’aménagement.
Représentants pour 2020 :
Normand Côté, préfet
Yves Gingras
Bernard Fortier
Yvan Charest
Selon la LAU le préfet est d’office sur la Commission d’aménagement.
Comité de négociation
Ce comité s’occupe de la convention collective. La convention collective prévoit que le conseil de la MRC forme un comité de négociation. La convention vient à échéance le 31 décembre 2019.
Représentants pour 2020 :
Normand Côté, préfet
Annie Thériault
Christian Richard
Bureau des délégués de cours d’eau
Le Code municipal du Québec prévoit que le conseil de la MRC nomme un bureau de délégués de cours d’eau pour la gestion des cours d’eau avec les MRC voisines. Selon le Code municipal, le préfet est d’office sur ce bureau.
Représentants pour 2020 :
Normand Côté, préfet
Daniel Turcotte
Bernard Fortier
Comité de sécurité incendie
En vertu des nouvelles responsabilités confiées à la MRC par la Loi sur la sécurité incendie, la MRC forme un comité de sécurité incendie composé de 4 maires et de 4 chefs pompiers et du préfet pour donner les orientations à suivre au projet de réforme.
Représentants pour 2209 :
Normand Côté, préfet
Jacques Gauthier
Christian Richard
Yvan Charest
Denis Dion
Chefs pompiers :
Onil Groleau de Lotbinière
Patrice Martel de Saint-Gilles
Patrick Rousseau de Laurier-Station
Gilles Chabot de Saint-Sylvestre
Comité de la Sécurité publique (CSP)
La MRC de Lotbinière a signé une entente avec la Sûreté du Québec pour la mise en œuvre des nouvelles responsabilités en matière de police. La MRC doit maintenir un comité de sécurité publique (CSP) dans son territoire.
Représentants pour 2020 :
Mario Grenier, président
Yvan Charest
Jacques Gauthier
Annie Thériault
Comité culturel
Avec l’adoption de la politique culturelle et du plan d’action, il y a lieu de créer un comité Culture et patrimoine permanent pour assurer le suivi et le développement de ce secteur d’activités. Le comité culturel est composé de 7 personnes, dont 1 élu.
Représentants pour 202o :
Nicole Viel Noonan
Comité des représentants sectoriels de la planification stratégique 2019-2022 (PS19/22)
Le conseil a formé un comité de représentants sectoriels pour effectuer le suivi de la PS jusqu’en 2022. Le comité des représentants sectioriels est accompagné de 4 personnes au niveau administratif (MRC, CLD, CDC, CF).
Représentants pour 2020 :
Normand Côté, préfet
Bernard Fortier, préfet suppléant
Robert Samson
Jean Bergeron
Christian Richard
Comités spéciaux réunissant tous les élus
Chaque année nous tenons 2 comités spéciaux, le forum des maires (octobre) et celui sur l’étude du budget (novembre)
Comité d’implantation du Campus Collégial de Lotbinière
Lors de l’implantation du Campus collégial de Lotbinière, le préfet et les DG de la MRC et du CLD ont été interpelés.
Comité consultatif en environnement
Le conseil a mis sur pied un CCE tel que prévu par la planification stratégique. Cette table de travail est composée de 8 personnes, dont 2 élus et le préfet.
Représentants pour 2020 :
Nicole Viel Noonan
Christian Richard
Comité MRC – Familles, des jeunes aux aînés
Comité né de la fusion du comité MADA Famille et du comité Famille pour former le nouveau comité MRC-Famille, des jeunes aux aînés (rés NO. 010-01-2016).
Représentants pour 2020 :
Robert Samson
Denise Poulin
Comité Règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés
Comité créé le 28 novembre 2018 (résolution 327-11-2018) afin d’analyser les demandes de modification. Comité formé de 10 personnes, dont 3 maires.
Représentants pour 2020 :
Annie Thériault
Jacques Gauthier
Mario Grenier
Comité de suivi du PDZA
Comité de suivi du Plan de développement de la zone agricole. Aucun élu n’y siège.
